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Point de vue: Principe de précaution  
Auteur : Jean-Louis Touchot
Publié: 2007/7/26
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precaution

                                                             LE PRINCIPE DE PRECAUTION.


 Préambule 

Evoqué souvent dans les débats autour de l’enfant , « résidence alternée » voir appliqué par les juges en cas d’accusation de maltraitance, qu’est ce « principe » ?

 On le trouve lorsqu’il y a une incertitude de la science, c’est l’obsession du risque zéro, « dans le doute abstient toi »

 Il est fondé sur une philosophie de la prudence, face à la gestion d’un risque. En ce qui concerne tout ce qui touche à l’enfant, c’est devenu une norme juridique, qui comme on l’a vu avec l’affaire d’Outreau, produit de l’injustice.

 L’application à l’extrême du principe de précaution, dans des domaines relationnels avec l’enfant, comme le préconisent certaines associations au niveau de la résidence alterné, alors que la science n’a aucune certitude sur des dysfonctionnements, mais seulement des hypothèses, c’est revenir en arrière de plusieurs siècles.

 Le principe de précaution c’est aussi un pouvoir , en son nom, bien relayé par les média,on peut créer des réactions négatives à une situation,surtout lorsque qu’on met l’enfant d’abord.

 C’est un moyen de ne pas permettre aux différentes thèses de s’exprimer, de développer leurs pratiques, au nom du principe de précaution ,on bloque tout.

  •   Un principe nécessaire

 Le principe de précaution est nécessaire, mais il ne doit pas devenir comme certains le préconisent une doctrine, validée par l’institution judiciaire qui le transforme en norme juridique.

 Lorsque c’est le cas, par exemple pour les accusations de maltraitance, l’application systématique de ce principe, revient à inverser la charge de la preuve, et à transformer la philosophie de notre droit pénal, en le basant sur des faits « présumés » possibles, à charge de celui qui est accusé de prouver l’inexactitude des faits, ou son innocence.

 En civil , l’application du principe de précaution équivaut à présumé d’un risque de préjudice, ce qui est de l’improvisation puisqu’il n’y a pas certitude, et malheureusement  on connaît les dégâts sur la relation parent enfant.

  •  Conclusion

Le principe de précaution qui devrait être toujours appliqué en matière familiale, c’est celui de protéger efficacement la relation parent/enfant et non de casser cette relation.

Au lieu du principe de précaution, qui souvent est un "parapluie" il serait plus juste d' aplliquer un principe de vigilance qui préserverait un retour sur une décision, lorsque la certitude du risque est établie.

Il existe une certaine violence sociale dans le fait à ne s'intesser qu'à l'enfant d'abord,  sans prendre en compte la relation parentale, se< considérer d'abord comme "protecteurs de l'enfant" c'est bien pour les média, mais lui assurer une relation forte avec ses deux parents c'est mieux!

On peut protéger l'enfant ,autrement que par un"évitement" de la relation avec un de ses parents, la notion de droit au soutien de la parentalité , et à l'aide si il y a des difficultés, m'apparait être plus juste ,que l'argument du principe de précaution d'un danger potentiel qui n'est pas certain.

Il faut éviter que ce principe de précaution, soir en fait la "bonne conscience" de certains, au nom de l'enfant, en lui interdisant des liens forts et réguliers avec toute sa famille, et en accentuant un clivage relationnel père/mère.

 
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